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Agence HOMESQUARE

Le site www.homesquare.fr est conçu et géré par la société HomeSquare, SARL au capital de 8.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 500 216 841 et titulaire d’une Carte professionnelle n° T12229(préfecture de Paris) - Caisse de garantie FNAIM n°40053L
 
Clause attributive de juridiction : TGI de Paris
 
Vous disposez d’un droit de rectification de vos données personnelles conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
 
Engagements contractuels :
La société « Home Square » tient à indiquer que toute navigation sur le site vaut acceptation des présentes clauses.
 
Mise en garde :
La société « Home Square » rappelle à toute personne se connectant sur le site les risques inhérents à l’utilisation d’Internet. En effet, la sécurité totale sur Internet ne peut être garantie et ce malgré tous les moyens mis en œuvre par la société pour protéger les données à caractère personnel qu’elle a collectées. La société « Home Square » ne peut donc voir sa responsabilité engagée du fait de l’interception des données échangées sur son site par des tiers.
 
Réserves légales :
Les descriptions, photos et informations concernant les biens ou leur prix communiqués sur le site n’ont pas de valeur contractuelle. La société « Home Square » est donc dégagée de toute responsabilité à cet égard. Les photographies n’illustrent qu’une partie du bien et ce au moment où elles ont été prises. Les indications de surface, métrés et distance n’ont qu’une valeur indicative. La société « Home Square » est dégagée de toute responsabilité suite à une modification d’aspect, de
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Toute référence sur le site ou par oral à des travaux d’aménagement ou à l’usage du bien n’implique pas que les permis de construire ou autorisations administratives nécessaires aient été obtenus. Il incombe donc à tout acquéreur éventuel de vérifier les informations qui lui sont communiquées lors des visites ou par tout moyen approprié.
 
Utilisation du contenu du site :
« Home Square », bénéficiant de la confiance des vendeurs, est autorisé à mettre en ligne les photos et représentations aidant à une description et visualisation des biens mis en vente. Ces photos et représentations demeurent la propriété exclusive de la société «Home Square» et du propriétaire du bien visé par le support.
 
Le site www.homesquare.fr ainsi que son contenu (photos, textes, informations) sont protégés par le droit d’auteur. En naviguant sur le site, vous n’êtes autorisé qu’à visualiser son contenu et ce uniquement à titre personnel et privé. Aucune reproduction pour une diffusion publique n’est autorisée. Le contrevenant étant susceptible d’engager sa responsabilité à l’égard de la société «Home Square». Malgré tout, afin de permettre de visualiser les pages consultées, une autorisation de reproduction est concédée sous forme numérique. Vous êtes autorisé à imprimer sur papier les pages consultées mais uniquement aux fins de copies privées à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L.122-5 du code de la propriété industrielle. Tout contrevenant pouvant voir sa responsabilité être engagée à l’égard de la société «Home Square».
 
Les partenaires :
Vous trouverez sur ce site des partenaires privilégiés d’«Home Square». Malgré notre plus grande confiance en ces derniers, notre responsabilité ne pourra être recherchée pour tout manquement à des engagements pris par ces tiers.

 

Barème des honoraires d’agence VENTE 

 

Jusque 150 000 €                                              7% TTC du montant net vendeur

De 150 001 € à 300 000 €                         6% TTC du montant net vendeur

De 300 001 € à 750 000 €                         5% TTC du montant net vendeur 

Plus de 750 000 €                                               4% TTC du montant net vendeur 

Montant Minimal de Facturation 10 000 Euros TTC.

En cas d’inter cabinet, barème du mandataire initial applicable.Etablissement ne recevant pas de fonds de la part de la clientèle. 

 

LOCATION        12% TTC du montant annuel de la location hors charges (*) 

(*) Montant à partager de moitié entre le locataire et le bailleur en cas de location vide (Loi n°89-462 du 6 juillet 1989)